La structure générale du site French-antique-exports.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'administrateur. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par notre site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le Site French-antique-exports.com a été déclaré à la CNIL sous le numéro n° xxxxxx par la société
winimalcav.com Depot xxxxxxxxxxxxxxxxx

French-antique-exports.com met à disposition de ses utilisateurs, particulier ou professionnel, un catalogue de produits.

Les présentes conditions générales de ventes régissent les services mis à disposition par le site French-antique-exports.com et son administrateur, ci après désigné « le site ».

Les offres présentées par le site sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous seront fournies par mail, par courrier ou par téléphone.

Le site se réserve le choix de livraison dont le cout est imputable à l'utilisateur. Il conviendra de définir du mode de livraison avant toute conclusion de vente avec le site.

A chaque commandes correspond une facture jointe au colis qui reprend en détail le coût des produits et mentionne les frais de port.

Le paiement doit être effectué avant expédition, dans ce cadre il conviendra de définir du mode de paiment avec le site lors de la conclusion de vente.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité du site ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits seront expédiés. L'utilisateur est tenu de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation des produits.